RT et annexes et doc de base
Vous trouverez en annexe le Règlement du travail du COISL ainsi que les deux conventions paritaires concernant :
la décision relative à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication et à la protection de la vie privée dans les ESA de l’enseignement libre confessionnel ;
la protection contre les risques psychosociaux au travail.