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RT et annexes

Vous trouverez en annexe le Règlement du travail du COISL ainsi que les deux conventions paritaires concernant :
- la décision relative à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication et à la protection de la vie privée dans les ESA de l’enseignement libre confessionnel ;
- la protection contre les risques psychosociaux au travail.